Conditions Générales de Vente

- Sauf cas exceptionnel l'oeuvre est généralement réalisée dans un minimum de trois semaines suivant l'ampleur de la commande (technique, nombre de sujet, format ...). Je peux cependant être plus disponible par moment, alors même si le délai est plus court, n'hésitez pas à m'en faire part. Si votre demande est plutôt urgente ou pour toute requête concernant les oeuvres, merci de le mentionner via e-mail ou téléphone  afin que je puisse vous confirmer mes disponibilités.

- Je me réserve le droit de refuser toute éxécution de commande pour quelque raison que ce soit. Dans le cas ou je ne pourrais répondre à votre commande, vous serez prévenus avant toute demande de devis. La commande d'une exécution prend effet à réception de votre devis signé accompagné du chèque d'acompte.

- Le client est responsable et passible des photographies et/ou commandes et doit s'assurer du consentement des personnes ou responsables légaux représentés. Les oeuvres émanant des commandes sont exécutées à titre privé et ne peuvent en aucun cas être reproduites à but commercial ou lucratif. Merci de respecter l'authenticité des oeuvres et l'image des personnes représentées.  

- Règlement par chèque (à l'ordre de Mlle Monneret), à renvoyer à l'adresse communiquée avec votre devis et solde restant ou par virement bancaire : demandez mes coordonnées bancaires via e-mail ou téléphone et veuillez vous renseigner auprès de votre banque pour vos frais occasionnés.

- L'accompte est égal à 30% de la totalité de votre commande. 

- Facturation: Prix sans TVA, TVA non applicable, art.293 B du CGI

 
Renseignements: Mlle Monneret - Créateur d'Art- St Eusèbe - 06-22-33-02-86 ou dessin2@free.fr (Si vous ne pouvez pas me joindre par mail en cliquant sur le lien direct, passez par votre boite de messagerie, faites "nouveau message" et retapez l'adresse dessin2@free.fr dans "destinataire" ou "à").

n°siren 518 594 239

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des Métiers (RM)